Mas Grenier en Tarn-et-Garonne (82) le site officiel de la commune

Mairie de Mas Grenier
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28-02-2025

Numéro	OBJET	Décision du conseil
2025_1	MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SDE 82	Approuvée
2025_2	TRANSFERT AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DE TARN ET GARONNE DE LA COMPETENCE OPTIONNELLE « ECLAIRAGE PUBLIC », INVESTISSEMENT ET MAINTENANCE	Approuvée
2025_3	DIAGNOSTIC ECLAIRAGE PUBLIC PAR LE SDE 82	Approuvée
2025_4	RAPPORT D'ACTIVITES 2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN ET GARONNE	Approuvée
2025_5	DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDITER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT – BUDGET COMMUNAL	Approuvée
2025_6	DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDITER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT – BUDGET ASSAINISSEMENT	Approuvée
2025_7	MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2025	Approuvée

28.03.2025

Numéro	OBJET	Décision du conseil
2025_8	Délégation de pouvoir au Maire pour la signature d'une promesse de vente de terrains	Approuvée
2025_9	RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DES 8 COMMUNES DE L'EX-CCPGG Convention	Approuvée
2025_10	Vote du CFU -BUDGET ASSAINISSEMENT	Approuvée
2025_11	Vote du CFU -BUDGET COMMUNAL	Approuvée
2025_12	ANNULE ET REMPLACE deliberation autorisant investissement 25%	Approuvée
2025_13	Affectation du résultat COMMUNE	Approuvée
2025_14	Affectation du résultat ASSAINISSEMENT	Approuvée

30-04-2025

Numéro	OBJET	Décision du conseil
2025-25	ACHAT D'UN VEHICULE - BUDGET ASSAINISSEMENT	Approuvée
2025-26	ANNULE ET REMPLACE délibération du 17-12-2024 Fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif	Approuvée

CM 01 Juillet 2025

2025-27	CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DONT LA CREATIONDEPEND DE LA DECISION DE L'EDUCATION NATIONALE QUI S'IMPOSE A LA COLLECTIVITE - 17H30	Approuvée
2025-28	CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DONT LA CREATIONDEPEND DE LA DECISION DE L'EDUCATION NATIONALE QUI S'IMPOSE A LA COLLECTIVITE - 20H	Approuvée
2025-29	CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DONT LA CREATIONDEPEND DE LA DECISION DE L'EDUCATION NATIONALE QUI S'IMPOSE A LA COLLECTIVITE - 34H	Approuvée
2025-30	DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – AGENT DE MAITRISE	Approuvée
2025-31	MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN EMPLOI PERMANENT DONT LA CREATION DEPEND DE LA DECISION DE L'EDUCATION NATIONALE QUI S'IMPOSE A LA COLLECTIVITE 27H30	Approuvée
2025-32	MODIFICATION DES TARIFS DE LA GARDERIE A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2025	Approuvée
2025-33	Délibération autorisant le maire a recourir a un agent contractuel pour un emploi permanent dont la création dépend de la décision de l'éducation nationale qui s'impose a la collectivité - 34h00	Approuvée
2025-34	Délibération autorisant le maire a recourir a un agent contractuel pour un emploi permanent dont la création dépend de la décision de l'éducation nationale qui s'impose a la collectivité – 20h	Approuvée
2025-35	Délibération autorisant le maire a recourir a un agent contractuel pour un emploi permanent dont la création dépend de la décision de l'éducation nationale qui s'impose a la collectivité – 17h30	Approuvée
2025-36	Délibération autorisant le maire a recourir a un agent contractuel pour un emploi permanent dont la création dépend de la décision de l'éducation nationale qui s'impose a la collectivité – 27h30	Approuvée
2025-37	Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes Grand Sud Tarn et Garonne dans le cadre d’un accord local	Approuvée

CM 02-09-2025

Numéro	OBJET	Décision du conseil
2025_38	RESTITUTION CAUTION D'UN LOCATAIRE AYANT QUITTÉ SON LOGEMENT	Approuvée
2025_39	RAPPORT D’ACTIVITÉ 2024 CCGSTG	Approuvée
2025_40	RPQS SPANC 2024	Approuvée
2025_41	ADHESION A LA CONVENTION D’ASSISTANCE A LA GESTION DU CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL AVEC LE CDG82	Approuvée
2025_42	MODIFICATION DES POSTES D'ADJOINTS	Approuvée
2025_43 2025_44	INDEMNITÉ DES ÉLUS 2025 modification des effectifs INDEMNITÉ DES ÉLUS 2025 modification des effectifs (Modificatif)	Approuvée Approuvée

CM du 07.10.2025

2025_45	ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR PROJET AUTOUR DES MATHEMATIQUES DU COLLEGE SIMONE VEIL DE VERDUN SUR GARONNE
2025_46	RPQS 2024 PRIX ET QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DÉCHETS
2025_47	Décision Modificative N°1
2025_48	Avenant n°2 à la convention d’adhésion générale au Pôle Informatique
2025_49	ACQUISITION D'UNE BANQUETEUSE
2025_50	ACQUISITION D'UN PHOTOCOPIEUR CANON
2025_51	Décision Modificative N°2
2025_52	Décision Modificative N°3
2025_53	PROJET DE CESSION D'UNE PARCELLE AU SDIS ET PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DU CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS DE MONTECH

CM du 13.11.2025

2025_54	DELIBERATION POUR L’INSTAURATION D’UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET REGLEMENTS LABELLISES DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE POUR LE RISQUE SANTE
2025_55	Avenant n°3 à la convention d’adhésion générale au Pôle Informatique Avenant
2025_56	MODIFICATION DE LA CONVENTION DU SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION - Convention
2025_57	MODALITES DE MISE A DISPOSITION DES SALLES COMMUNALES AUX TETES DE LISTE DANS LE CADRE DES ELECTIONS MUNICIPALES 2026
2025_58	CHOIX DU PROJET AIRE DE JEUX
2025_59	ACQUISITION D'UN FOUR POUR LA SALLE DES FÊTES
2025_60	REFECTION DU TOIT DU PRESBYTERE 2EME PARTIE
2025_61	REMISE EN SERVICE DES 3 CADRANS HORAIRES DU CLOCHER
2025_62	ACQUISITION DE BLOCS BETON ANTI-INTRUSION POUR LA FERMETURE DES RUES
2025_63	ACQUISITION DE CANDELABRES POUR LES FETES
2025_64	ACQUISITION D'UN PANNEAU D'AFFICHAGE CIMETIERE
2025_65	ACQUISITION D'UN TABLEAU POUR L'ECOLE
2025_66	ACQUISITION DE COUVERTS POUR LA SALLE DES FÊTES
2025_67	ACQUISITION DE BARRIERES DE SECURITE DE VOIRIE
2025_68	DM 05

CM 15.12.2025

2025_69	DELIBERATION PORTANT SUR LES MODALITES D’EXERCICE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR AUTORISATION
2025_70	REMBOURSEMENT CAUTION D'UN LOCATAIRE
2025_71	CHOIX DE L'ENTREPRISE POUR LA RENOVATION DE LA TOITURE DE LA HALLE ET TRAVAUX URGENTS POUR LA SECURITE
2025_72	DECISION MODIFICATIVE 6
2025_73	DECISION MODIFICATIVE 8
2025_74	PLAN DE FINANCEMENT AIRE DE JEUX