Mas Grenier en Tarn-et-Garonne (82) le site officiel de la commune

Mairie de Mas Grenier
82600 - place de la Mairie
Tél : 05 63 02 53 21
Fax : 05 63 64 37 57
contact

Agenda

Aucun évènement.

Accès direct

Vous êtes ici : Accueil /Vie municipale / Les délibérations et arrêtés du Conseil Municipal / ANNEE 2025 / Les délibérations du Conseil Municipal

28-02-2025

Numéro	OBJET	Décision du conseil
2025_1	MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SDE 82	Approuvée
2025_2	TRANSFERT AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DE TARN ET GARONNE DE LA COMPETENCE OPTIONNELLE « ECLAIRAGE PUBLIC », INVESTISSEMENT ET MAINTENANCE	Approuvée
2025_3	DIAGNOSTIC ECLAIRAGE PUBLIC PAR LE SDE 82	Approuvée
2025_4	RAPPORT D'ACTIVITES 2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN ET GARONNE	Approuvée
2025_5	DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDITER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT – BUDGET COMMUNAL	Approuvée
2025_6	DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDITER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT – BUDGET ASSAINISSEMENT	Approuvée
2025_7	MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2025	Approuvée

28.03.2025

Numéro	OBJET	Décision du conseil
2025_8	Délégation de pouvoir au Maire pour la signature d'une promesse de vente de terrains	Approuvée
2025_9	RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DES 8 COMMUNES DE L'EX-CCPGG Convention	Approuvée
2025_10	Vote du CFU -BUDGET ASSAINISSEMENT	Approuvée
2025_11	Vote du CFU -BUDGET COMMUNAL	Approuvée
2025_12	ANNULE ET REMPLACE deliberation autorisant investissement 25%	Approuvée
2025_13	Affectation du résultat COMMUNE	Approuvée
2025_14	Affectation du résultat ASSAINISSEMENT	Approuvée

30-04-2025

Numéro	OBJET	Décision du conseil
2025-25	ACHAT D'UN VEHICULE - BUDGET ASSAINISSEMENT	Approuvée
2025-26	ANNULE ET REMPLACE délibération du 17-12-2024 Fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif	Approuvée

CM 01 Juillet 2025

2025-27	CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DONT LA CREATIONDEPEND DE LA DECISION DE L'EDUCATION NATIONALE QUI S'IMPOSE A LA COLLECTIVITE - 17H30	Approuvée
2025-28	CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DONT LA CREATIONDEPEND DE LA DECISION DE L'EDUCATION NATIONALE QUI S'IMPOSE A LA COLLECTIVITE - 20H	Approuvée
2025-29	CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DONT LA CREATIONDEPEND DE LA DECISION DE L'EDUCATION NATIONALE QUI S'IMPOSE A LA COLLECTIVITE - 34H	Approuvée
2025-30	DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – AGENT DE MAITRISE	Approuvée
2025-31	MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN EMPLOI PERMANENT DONT LA CREATION DEPEND DE LA DECISION DE L'EDUCATION NATIONALE QUI S'IMPOSE A LA COLLECTIVITE 27H30	Approuvée
2025-32	MODIFICATION DES TARIFS DE LA GARDERIE A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2025	Approuvée
2025-33	Délibération autorisant le maire a recourir a un agent contractuel pour un emploi permanent dont la création dépend de la décision de l'éducation nationale qui s'impose a la collectivité - 34h00	Approuvée
2025-34	Délibération autorisant le maire a recourir a un agent contractuel pour un emploi permanent dont la création dépend de la décision de l'éducation nationale qui s'impose a la collectivité – 20h	Approuvée
2025-35	Délibération autorisant le maire a recourir a un agent contractuel pour un emploi permanent dont la création dépend de la décision de l'éducation nationale qui s'impose a la collectivité – 17h30	Approuvée
2025-36	Délibération autorisant le maire a recourir a un agent contractuel pour un emploi permanent dont la création dépend de la décision de l'éducation nationale qui s'impose a la collectivité – 27h30	Approuvée
2025-37	Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes Grand Sud Tarn et Garonne dans le cadre d’un accord local	Approuvée