Mas Grenier en Tarn-et-Garonne (82) le site officiel de la commune

Mairie de Mas Grenier
82600 - place de la Mairie
Tél : 05 63 02 53 21
Fax : 05 63 64 37 57
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Vous êtes ici : Accueil /Vie municipale / Les délibérations du Conseil Municipal / ANNEE 2023

16.4.2023

2023-12	DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE - D’ACTIVITE
2023-13	EXPULSION D'UN LOCATAIRE - MONTEIRO DE SOUSA
2023-14	FIXATION DU TAUX DES 3 TAXES 2023
2023-15	PARTICIPATION AU VOYAGE SCOLAIRE
2023-16	PROJET délibération FINANCEMENT VESTIAIRES FOOT
2023-17	RAPPORT 2021 sur le prix et la qualité du service collecte , traitement et valorisation des déchets
2023-18	RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GRAND SUD TARN ET GARONNE
2023_20	ASSAINISSEMENTT DELIBE COMPTE ADMINISTRATIF
2023_21	ASSAINISSEMENT APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
2023_22	ASSAINISSEMENT AFFECTATION DU RESULTAT
2023_23	COMMUNE AFFECTATION DU RESULTAT
2023_24	COMMUNE COMPTE ADMINISTRATIF
2023_25	COMMUNE COMPTE DE GESTION
2023_26	APPROBATION DE L’APD 01 CONSTRUCTION VESTIAIRE AU STADE DE FOOTBALL

09.05.2023

Numéro	OBJET	Décision du conseil
2023-27	DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL	Approuvée
2023-28	TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE OPTIONNELLE « ÉCLAIRAGE PUBLIC » AU SDE 82 - INVESTISSEMENT	Approuvée
2023-29	APPROBATION DU RÈGLEMENT DU CIMETIÈRE COMMUNAL	Approuvée
2023-30	FIXATION DES TARIFS ESPACE CINÉRAIRE	Approuvée
2023-31	DÉCISION MODIFICATIVE N°1 VIREMENTS DE CRÉDITS	Approuvée
2023-32	ADHÉSION AU SERVICE « CONSEIL EN ENERGIE PARTAGÉ » DU SDE 82	Approuvée