Mas-Grenier

Contenu
Mairie de Mas Grenier
82600 - place de la Mairie

Tél : 05 63 02 53 21
Fax : 05 63 64 37 57
contact

Agenda

Aucun évènement.

Vous êtes ici :  Accueil /Urbanisme / Le PLU et son règlement

Le PLU et son règlement

Le PLU de Mas Grenier modifié le 27.03.2013 est consultable par les liens suivants (cliquez sur le titre pour y accéder)

Dossier PLU - Modification n°1

Additif au rapport de présentation

La note explicative

Le Règlement d'urbanisme

La révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mas Grenier est effective depuis début 2008.

Vous pouvez consulter le règlement ainsi que les projets de zonage.

Le rapport de présentation

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Les orientations d'Aménagement

Orientation d'aménagement Trinque Teule

Le zonage sud

Le zonage nord

Le zonage du village

Le règlement

Servitudes de la planche Sud

Servitudes de la planche Nord

Servitudes et règlements du PPR

Servitudes et règlements

Carte du réseau d'assainissement